Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APETICAT
CMC Présence S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1536043
Date de dépôt :
05/06/1989
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
05/06/1999

Présentation de la marque APETICAT

Déposée le 5 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMC Présence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « APETICAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMC Présence domicilié(e) 10 rue Jean Jaurès, 86000 POITIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE CLEMENT - France.

La marque APETICAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APETICAT est expirée depuis le 5 juin 1999.

CMC Présence a également déposé les autres marques suivantes : SEM'VERT , MONSIEUR DUCHEVEAU"QUE VOUS ME SEMBLEZ BON,QUE VOUS ME SEMBLEZ BEAUù" , APPETINE , TECNI'VERT , TECNIVERT , EP LA GUILDE DES FROMAGERS EURIAL ET POITOURAINE , TEMPS FORTS , F.I.F.P.A. FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM DE PROMOTION AUTOMOBILE , EP LA GUILDE DES FROMAGER , LA COMPAGNIE DES GRANDS FROMAGERS


CMC Présence S.A.R.L. - 10 rue Jean Jaurès, 86000 POITIERS - France


DOMINIQUE CLEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

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